Marque expirée - Marque en non vigueur

SP METAL
SPHERE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1432594
Date de dépôt :
28/10/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/10/2017

Présentation de la marque SP METAL

Déposée le 28 octobre 1987 par la Société Anonyme (SA) SPHERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SP METAL »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SPHERE domicilié(e) 3, rue Scheffer,75116 PARIS (dossier no 2344956) - 75116 - France et immatriculée sous le numéro RCS 306 591 249 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PEUSCET domicilié(e) 161, rue de Courcelles,75017 PARIS (dossier no 2344956) - 75017 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SP METAL est expirée depuis le 28 octobre 2017.

SPHERE a également déposé les autres marques suivantes : ZELOS , CLIBEL , HOSTOSAC , SOTRADEL SOLUTIONS LOGISTIQUES ET TRANSPORTS , SO DEVELOPPEMENT , ALFAPAC , SIROCCO , VOUS TRIEZ NOUS RECYCLONS , BEBLUE , BYBLUE


SPHERE Société Anonyme - 3, rue Scheffer,75116 PARIS (dossier no 2344956) - 75116 - France - SIREN 306591249


Cabinet PEUSCET - 161, rue de Courcelles,75017 PARIS (dossier no 2344956) - 75017 - France


Renouvellement sans limitation n°2089982 - Publication au BOPI 1997-25

Renouvellement sans limitation le 25 juin 2007 n°2344956 - Publication au BOPI 2007-06-25

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-13

Inscription le 5 mai 2006 - Changement de dénomination n°437706 - Publication au BOPI 2006-05-05

Inscription le 18 juillet 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°54740 - Publication au BOPI 1991-07-18

Inscription le 2 février 1999 - Changement d'adresse n°271504 - Publication au BOPI 1999-02-02

Inscription le 18 juillet 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°54739 - Publication au BOPI 1991-07-18

Rouleaux d'aluminium, barquettes en aluminium